Maitrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l'écoquartier « Eclosia Parc » à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
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DDP-PB-YB-MOE ECLOSIA 25 LLS
- Intitulé
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Maitrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l'écoquartier « Eclosia Parc » à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
- Description
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Maitrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l'écoquartier « Eclosia Parc » à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-30+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
39 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
description Objet du marché
Maitrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l'écoquartier « Eclosia Parc » à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
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Maitrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l'écoquartier « Eclosia Parc » à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
Maitrise d’œuvre pour la construction de 25 logements locatifs sociaux et 1 local professionnel, situés au sein de l’écoquartier « Eclosia Parc », rue Brossolette à LA ROCHE-SUR-YON (85000).
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