MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Communauté de Communes de Serre-Ponçon
- SIRET
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43043
- Adresse
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14 espace Delaroche, 05200 Embrun
- Contact
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EYMEOUD Chantal
- Téléphone
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0492232522
-
a.eyraud@ccserreponcon.com
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
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Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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CCSP202608
- Intitulé
-
MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
- Description
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Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents.
Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71240000
- CPV additionnels
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71310000, 71320000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents.
Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES Actif expand_more
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents.
Sont également prévus pendant …
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