Aller au contenu principal
AlertOffres
En cours Autre procédure Réf: SENAT-DLMG-2026-06

Manège de chevaux de bois du Jardin du Luxembourg

description Objet du marché

Concession de services pour l’exploitation du Manège de chevaux de bois du Jardin du Luxembourg

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • Nature de la concession : L'autorité concédante confie au concessionnaire l'exploitation du Manège du Jardin du Luxembourg, dont le Sénat est propriétaire.
  • Cadre juridique : L'exploitation est assurée dans le cadre d'une concession de services conclue en application des articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du code de la commande publique.
  • Durée de la concession : La durée du contrat de concession est fixée à cinq années à compter du 20 juin 2026.
  • Valeur prévisionnelle : La valeur prévisionnelle globale de la concession est estimée à 560 000 euros HT pour une durée de cinq ans.
euro
560 000 € HT 560 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • Pièces obligatoires pour la candidature : Le dossier de candidature doit comporter notamment les références professionnelles et techniques, la déclaration sur l'honneur, et l'attestation de réalisation de la visite obligatoire.
  • Groupement : En cas de groupement, les membres doivent désigner un mandataire solidaire après attribution, et chaque membre doit fournir les pièces requises sauf la note de présentation qui est commune.
  • Offre financière : L'offre doit comporter un compte d'exploitation prévisionnel et le montant proposé pour la part variable de la redevance exprimée en pourcentage du chiffre d'affaires hors taxe.
  • Critères d'attribution : Les offres sont jugées sur un critère technique (60 %) avec sous-critères qualité du projet, organisation, entretien et maintenance, et un critère financier (40 %) avec solidité du compte prévisionnel et taux de redevance variable.

folder_open Pièces à fournir

draft Références professionnelles draft Déclaration sur l'honneur draft Attestation visite obligatoire draft Cahier des réponses attendues draft Offre financière

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Critère technique 60%
Critère financier 40%

event_upcoming Dates et vigilance

  • Date limite de remise des candidatures et offres : Jeudi 30 avril 2026 à 11 heures.
  • Début d'exécution et durée : Début de la concession le 20 juin 2026 pour une durée de cinq ans.
  • Visite obligatoire : La visite du site est obligatoire, à réaliser avant le 17 avril 2026, avec prise de rendez-vous au moins 48 heures à l'avance.
  • Modalités de remise des plis : Les plis doivent être transmis obligatoirement via la plateforme PLACE ou en version papier cachetée à l'adresse indiquée, avant la date limite, sous peine d'élimination.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

folder_open Documents de consultation (DCE)

insert_drive_file

DCE.zip

Pièce du dossier · 7.23 MB

description

1-RC.pdf

Règlement de consultation · 440 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

open_in_new