Marché 1 - Marché d’acquisition du Matériel Roulant pour les lignes de tramway du projet EXTRAMOBILE - Phase candidature
description Description
Marché 1 - Marché d’acquisition du Matériel Roulant pour les lignes de tramway du projet EXTRAMOBILE - Phase candidature
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Pays : FRA
schedule Durée
144 mois
Début : 02 novembre 2027
info Informations générales
Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle, conformément aux articles R.2113-4 à 2113-6 du Code de la Commande Publique, ainsi qu'une prestation supplémentaire éventuelle décrite à l'article 2.2.c du RC Offres. Les conditions d'affermissement de la tranche optionnelle sont fixées au CCAP. Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.