Marché d'assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SICTOM Ouest
- SIRET
-
60079
- Adresse
-
1 Place de la Mairie, 32110 Nogaro
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0562089901
-
admin@sictomouest.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches.gers.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SICTOM Ouest
- Intitulé
-
Marché d'assurances
- Description
-
- flotte véhicule
- responsabilité civile + RC environnement
- protection juridique des élus et des agents
- statutaire - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-23+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
1 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf Le Greffe du Tribunal Adminitratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
- flotte véhicule
- responsabilité civile + RC environnement
- protection juridique des élus et des agents
- statutaire
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Flotte véhicule Actif expand_more
assurance des véhicules de la collectivité
02 Responsabilité civile + RC environnement Actif expand_more
Responsabilité civile + RC environnement
03 Protection juridique Actif expand_more
Protection juridique des élus et des agents de la collectivité
04 Statutaire Actif expand_more
assurance statutaire
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 612 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur