Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de BAVILLIERS
- SIRET
-
219 000 080 00016
- Adresse
-
38 Grand rue F. Mitterrand, 90800 BAVILLIERS
- Contact
-
Mairie de BAVILLIERS, 38 Grand rue F.Mitterrand 90800 BAVILLIERS
- Téléphone
-
0384573888
-
lambert.wendling@bavilliers.fr
- Profil acheteur
- https://marches-grandbelfort.safetender.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers
- Description
-
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.
Il est composé de 4 lots :
• Dommages aux biens
• Responsabilité civile
• Flotte automobile
• Cyber risque - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours contentieux possible dans le respect de la réglementation en vigeur
description Objet du marché
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.
Il est composé de 4 lots :
• Dommages aux biens
• Responsabilité civile
• Flotte automobile
• Cyber risque
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Lot 1: Dommages aux biens Actif expand_more
Dommages aux biens
02 Responsabilité civile Actif expand_more
Responsabilité civile
03 Lot 3 : Flotte automobile Actif expand_more
Flotte automobile
04 Lot 4 : Cyber risque Actif expand_more
Cyber risque
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur