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Lot n°01 Services

Marché d’assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole

Acheteur
account_balance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
Durée
schedule 84 mois

description Description

La présente consultation concerne la mise en place d’un marché d’assurances « prévoyance » pour les agents de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole.

location_on Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE11

Pays : FRA

schedule Durée

84 mois

info Informations générales

replay Renouvellements : 1 maximum

Le marché est conclu pour une durée ferme de 6 ans à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2032. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d’échéance anniversaire dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières et à l’engagement tarifaire (fiche de tarification). Il pourra faire l’objet d’une reconduction pour une année supplémentaire.