Marché d'entretien des espaces verts
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Gleize
- SIRET
-
28724
- Adresse
-
boite postale 309, 69400 Gleize
- Contact
-
de LONGEVIALLE GHISLAIN
- Téléphone
-
0474653730
-
contact@mairie-gleize.fr
- Profil acheteur
- http://marchespublics.agglo-villefranche.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché d'entretien des espaces verts
- Description
-
Le présent marché concerne les travaux d'entretien des espaces verts de la commune de Gleizé
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- CPV additionnels
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-27+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
-Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
-Recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
-Recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née
description Objet du marché
Marché d'entretien des espaces verts
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Tailles Actif expand_more
Les haies vives, de forme libre, sont taillés une fois ou deux fois dans l'année sur les 3 faces sauf dérogation
02 Désherbage Actif expand_more
Le désherbage mécanique consiste à utiliser des outils adaptés pour éliminer les mauvaises herbes par des moyens physiques, sans recours à des produits chimiques
03 Entretien massif Actif expand_more
Le désherbage des massifs se fera manuellement afin de préserver toutes les adventices présentant un intérêt (floraison, couverture du sol, …)
04 Tontes et fauchage Actif expand_more
Les travaux de tonte sans ramassage concernent les espaces engazonnés de grandes surfaces ainsi que les espaces plus étroits présents sur le territoire communal
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur