MARCHE D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS ET DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LE PATRIMOINE DE L'OPH65 - 2026-2027-2028
description Objet du marché
MARCHE D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS ET DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
SUR LE PATRIMOINE DE L'OPH65 - 2026-2027-2028
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Procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2 1°) et R2161-2 et suivants et
R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Les prestations du marché font l'objet d'un marché mixte avec/
-un marché ordinaire pour les prestations forfaitaires rémunérées sur la base d'un prix
global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement.
-un accord cadre à bons de commande…
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Procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2 1°) et R2161-2 et suivants et
R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Les prestations du marché font l'objet d'un marché mixte avec/
-un marché ordinaire pour les prestations forfaitaires rémunérées sur la base d'un prix
global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement.
-un accord cadre à bons de commande…
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