Marche d’entretien et de maintenance des appareils élévateurs : ascenseurs, monte-charges et plateformes élévatrices
description Objet du marché
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations.
Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes :
• Entretien et maintenance au forfait de l'ensemble du patrimoine ascenseurs du Crous selon annexe 3 de l'Acte d’Engagement.
La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes :
• Prestations curatives hors forfait selon bordereau des prix unitaires selon annexe 3 de l'Acte d’Engagement.
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