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En cours Autre procédure Réf: MOL-9580831

Marché d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères

description Objet du marché

Objet du marché : Marché d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères
Nombre et consistance des lots : Marché alloti
Lot 1 - Réservé SIAE - MEL NORD
Lot 2 - MEL NORD OUEST
Lot 3 - MEL SUD EST
Procédure de passation : Formalisée, selon les articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Date limite :
Date limite de réception des offres : 29/04/2026 12h00.
Référence JOUE : Numéro de publication de l'avis : 211556-2026
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7fyxsXIXDz
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 27/03/2026
Condition de participation : La liste des documents à joindre à la proposition, ainsi que les conditions de jugement, sont précisées dans le règlement de consultation.
Montants des accords-cadres : Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum :
- Lot 1 : 390 000,00 Euros HT ;
- Lot 2 : 208 000,00 Euros HT ;
- Lot 3 : 390 000,00 Euros HT.
Attribution des accords-cadres : Le Lot 1 est réservé à des structures d'IAE mentionnées à l'article L.5132-4 du code du Travail et à des structures équivalentes.
Règle générale : il est possible de se porter candidat sur tous les lots mais un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 1 lot sur le périmètre de cette consultation.

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