Périodiques
description Description
En principe : 4 Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres par an, 2 Journal des Savants par an, 1 Monuments et Mémoires de la Fondation Eugène Piot par an
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
PARIS
Code NUTS : FR101
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours