Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc avec possibilité d’adjonction de cahiers en quadrichromie
description Description
Mémoires de l’Académie ; Recueils épigraphiques (hors collection Épigraphie et archéologie) ; Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes ; Actes de colloque et varia - 3 à 7 volumes par an (à titre indicatif)
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
PARIS
Code NUTS : FR101
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours