Marché d'urbaniste coordonnateur concernant la ZAC des Portes du Vercors.
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/1073/IA/021
- Intitulé
-
Marché d'urbaniste coordonnateur concernant la ZAC des Portes du Vercors.
- Description
-
Marché d'urbaniste coordonnateur concernant la ZAC des Portes du Vercors.
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure restreinte
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
10
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
-Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit
description Objet du marché
Marché d'urbaniste coordonnateur concernant la ZAC des Portes du Vercors.
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01 Marché d'urbaniste coordonnateur concernant la ZAC des Portes du Vercors. Actif expand_more
Aménagement d'une emprise de 15 ha avec un programme de construction d'environ 950 logements, des commerces et services.
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