MARCHE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DIVERS DECHETS
description Objet du marché
MARCHE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DIVERS DECHETS
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Commune des Herbiers
- SIRET
- 21850109600018
- Adresse
- 6 rue du Tourniquet, 85504 LES HERBIERS
- Contact
- Christophe HOGARD
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description
Objet du marché
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- Référence
- PPP2AJ-1041/6039/26VHCOLL
- Intitulé
- MARCHE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DIVERS DECHETS
- Description
-
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent la collecte et le traitement de divers déchets pour le groupement de commande constitué entre la commune des Herbiers et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville des Herbiers. La Ville des H...
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent la collecte et le traitement de divers déchets pour le groupement de commande constitué entre la commune des Herbiers et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville des Herbiers.
La Ville des Herbiers est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner les titulaires retenus et de notifier les marchés pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même ses marchés, pour la part lui revenant.
Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est applicable à l’ensemble des lots.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des 6 lots, et de ses 2 annexes, et les bordereaux des Prix Unitaires.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90511000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG05, FRG05, FRG05, FRG05, FRG05, FRG05, FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-02+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 6
- Nombre max de lots attribués
- 6
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 90
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (6)
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- Lot LOT-0001
- CARTONS — (50000.00 EUR)
- CARTONS
- Lot LOT-0002
- FERMENTESCIBLES — (116000.00 EUR)
- FERMENTESCIBLES
- Lot LOT-0003
- DECHETS ULTIMES — (100000.00 EUR)
- DECHETS ULTIMES
- Lot LOT-0004
- DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES — (52000.00 EUR)
- DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES
- Lot LOT-0005
- DECHETS BOIS — (24000.00 EUR)
- DECHETS BOIS
- Lot LOT-0006
- DECHETS FERREUX — (12000.00 EUR)
- DECHETS FERREUX
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 CARTONS Actif expand_more
CARTONS
02 FERMENTESCIBLES Actif expand_more
FERMENTESCIBLES
03 DECHETS ULTIMES Actif expand_more
DECHETS ULTIMES
04 DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES Actif expand_more
DECHETS INDUSTRIELS BANALS NON VALORISABLES
05 DECHETS BOIS Actif expand_more
DECHETS BOIS
06 DECHETS FERREUX Actif expand_more
DECHETS FERREUX
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