MARCHÉ DE CONCEPTION-REALISATION de 16 logements individuels, sur les communes de SAINTE-PAZANNE et de VILLENEUVE-EN-RETZ
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MARCHÉ DE CONCEPTION-REALISATION de 16 logements individuels, sur les communes de SAINTE-PAZANNE et de VILLENEUVE-EN-RETZ .
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00-1-PROGRAMME.pdf
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00-2-Cadre de programme CISN RL janv 2023.pdf
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00-3-ANNEXE 01 - TABLEAU RECAPITULATIF FINANCIER - STE PAZANNE.pdf
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00-4-ANNEXE 02 - TABLEAU RECAPITULATIF FINANCIER - VILLENEUVE EN RETZ.pdf
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00-5- ANNEXE 03 - ETUDE CAPACITAIRE SAINTE PAZANNE.pdf
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00-6-ANNEXE 04 - ETUDE CAPACITAIRE VILLENEUVE EN RETZ -.pdf
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01 - CCAP.pdf
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02 - Annexe 1 CCAP.pdf
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210716_PV_Ilot A.pdf
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Acte d'engagement.pdf
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ANNEXE 01 - DPGF.pdf
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ANNEXE 01 - DPGF.xlsx
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ANNEXE 02a - Tableau récapitulatif du programme STE PAZANNE.pdf
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ANNEXE 02b - Tableau récapitulatif du programme VILLENEUVE EN RETZ.pdf
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Arrêté PA 24 02 2022.pdf
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Arrêté PAM 04 05 2022.pdf
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Cahier des charges.pdf
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CHARTE CHANTIER PROPRE.pdf
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COURRIER EXPLICATIF - CONCEPTION-RÉALISATION.pdf
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GRDF 2.pdf
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GRDF.pdf
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PA_Stprogramme travaux.pdf
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PORNIC AGGLO.pdf
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REGLEMENT DE CONSULTATION.pdf
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SAINTE-PAZANNE.pdf
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Statuts AS MODIFIE 24 04 2023.pdf
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