Marché de Conception Réalisation pour la Réhabilitation de 282 logements sur la Résidence Schlosser à CHELLES (77500)
description Objet du marché
Le marché est passé selon une procédure avec négociation en application des articles L.2124-3, R.2124-3 3° et
R.2161-12 à R.2161-23 du Code de la Commande Publique.
Le Marché de Conception-Réalisation est soumis aux dispositions de l'article R2171-15 à R2171-22 du Code de la
Commande Publique et passé selon la procédure avec négociation
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00 Marché de Conception Réalisation pour la Réhabilitation de 282 logements sur la Résidence Schlosser à CHELLES (77500) Actif expand_more
Le marché est passé selon une procédure avec négociation en application des articles L.2124-3, R.2124-3 3° et
R.2161-12 à R.2161-23 du Code de la Commande Publique.
Le Marché de Conception-Réalisation est soumis aux dispositions de l'article R2171-15 à R2171-22 du Code de la
Commande Publique et passé selon la procédure avec négociation
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