Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Saint-Etienne Métropole
- SIRET
-
64
- Adresse
-
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0477492149
-
marches@saint-etienne-metropole.fr
- Profil acheteur
- http://www.saint-etienne-metropole.fr
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026C3132
- Intitulé
-
Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34121100
- CPV additionnels
-
34121100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-17+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
1
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (7 lots)
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Rénovation carrosserie
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur