Marché de gestion Comptage d'eau froide et d'eau chaude
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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OPH Corrèze Habitat
- SIRET
-
56108
- Adresse
-
9 avenue Alsace Lorraine, 19015 Tulle
- Contact
-
SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE
- Téléphone
-
0555299504
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
2606COMPTEUREAU
- Intitulé
-
Marché de gestion Comptage d'eau froide et d'eau chaude
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Groupement de commande entre Corrèze Habitat et 4 copropriétés de Tulle dont Corrèze Habitat est le syndic, dans les résidences suivantes :
Anne Vialle, La Passerelle, Avenue de Paris, Bournazel - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
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38551000
- CPV additionnels
-
38551000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-19+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Groupement de commande entre Corrèze Habitat et 4 copropriétés de Tulle dont Corrèze Habitat est le syndic, dans les résidences suivantes :
Anne Vialle, La Passerelle, Avenue de Paris, Bournazel
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Marché de gestion Comptage d'eau froide et d'eau chaude Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Groupement de commande entre Corrèze Habitat et 4 copropriétés de Tulle dont Corrèze Habitat est le syndic, dans les résidences suivantes :
Anne Vialle, La Passerelle, Avenue de Paris, Bournazel
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur