Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence
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Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence
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Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d’émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges.
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