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En cours Procédure négociée Réf: 26-20229

Marché de MAITRISE D'OEUVRE pour la mise à niveau de l'AVP, missions PRO et suivantes - PAPI Sanne-Dolon

description Objet du marché

PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE

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description Objet du marché

Référence
2025-2521-IA-016
Intitulé
Marché de MAITRISE D'OEUVRE pour la mise à niveau de l'AVP, missions PRO et suivantes - PAPI Sanne-Dolon
Description
PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE
Nature du marché
Services
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gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
72 mois
balance

Voies de recours

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Voies de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices) - Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA - Recours en conte...

Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices)
- Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA
- Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Marché de MAITRISE D'OEUVRE pour la mise à niveau de l'AVP, missions PRO et suivantes - PAPI Sanne-Dolon Actif expand_more
Code CPV
tag 71000000 — Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Montant estimé
euro 0 €

PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE

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description

Dossier de Consultation des Entreprises

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