Marché de MAITRISE D'OEUVRE pour la mise à niveau de l'AVP, missions PRO et suivantes - PAPI Sanne-Dolon
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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2025-2521-IA-016
- Intitulé
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Marché de MAITRISE D'OEUVRE pour la mise à niveau de l'AVP, missions PRO et suivantes - PAPI Sanne-Dolon
- Description
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PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
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Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
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72 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices)
- Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA
- Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE
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PAPI Sanne-Dolon - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET RESTAURATION ENVIRONNEMENTALE
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