Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Chartres Amenagement (28)
- SIRET
-
51495010400018
- Adresse
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Ville de Chartres - Hôtel de Ville
Pas Jean Villette, 28000 Chartres - Téléphone
-
+33 237220528
-
violette.brault-lepinay@chartres-amenagement.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
- Description
-
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure restreinte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). - Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
- Instance de recours
-
Tribunal administraif d'Orléans
description Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
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Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
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