Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
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Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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26CCST03
- Intitulé
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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat
- Description
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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71221000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
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Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat
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01 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat Actif expand_more
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la crèche La Farandole à Sélestat
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