Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert/ Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-1158-IA-024
- Intitulé
-
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert/ Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
- Description
-
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71241000
- CPV additionnels
-
71313000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
96 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
description Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38) Actif expand_more
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur