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En cours Appel d'offres ouvert Réf: ESPACES_VERTS_2027_HDF

Marché de prestations de services ayant pour objet l'entretien des espaces verts de sites de France Travail Hauts-de-France

description Objet du marché

Passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles L. 2124-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la présente consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts de sites de France Travail Hauts-de-France. Il s'agit de marchés mixtes exécutés à titre principal à prix forfaitaire, et par l'émission de bons de commande pour les prestations ponctuelles complémentaires. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Les lots 2, 6 et 7 sont réservés à des opérateurs économiques employant majoritairement des personnes handicapées et/ou défavorisées, conformément à l'article L. 2113-14 du code de la commande publique.

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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RC_Règlement-de-la-Consultation.pdf

Règlement de consultation · 3.65 MB

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DCE.zip

Pièce du dossier · 16 MB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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