MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES ENVIRONNEMENTALES-.
description Objet du marché
OPERATION D’AMENAGEMENT POUR LA CREATION DE LA ZAC DE L’OMOIS EST A BEZU-SAINT GERMAIN
Lot n°1 - Inventaires faune/flore 4 saisons - réf. N°26MODM01L1
Lot n°2 - Procédures règlementaires - réf. N°26MODM01L2
Le lot n°2 concerne la production des dossiers réglementaires :
o Tranche ferme : Etude d’impact,
o Tranche optionnelle n°1 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau déclaration,
o Tranche optionnelle n°2 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau Autorisation,
o Tranche optionnelle n°3 : Dérogation espèces protégés,
o Tranche optionnelle n°4 : Défrichement pour les haies et coupes/abattages.-.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
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