Marché de secours pour le transport et traitement de broyats de bois

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: SMITRED OUEST D'ARMOR
SIRET: 25220316100028
Adresse: Valorys, site du Quelven, 22140 Pluzunet
Téléphone: 0296546510
Email: accueil@valorys.com
Profil acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence: 2026-1-9
Intitulé: Marché de secours pour le transport et traitement de broyats de bois
Description: Transport et le traitement de broyats issus de déchets de bois de catégorie A et B en mélange produits sur la plateforme VALORYS du SMITRED Ouest d’Armor (marché de secours pour la continuité d'activité).
Nature du marché: Services
CPV principal: 90513000
CPV additionnels: 60100000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRH01

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-11-17+01:00 à 10:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 5 mois
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché
et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative

description Objet du marché

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01 Marché de secours pour le transport et traitement de broyats de bois 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux — Actif expand_more

Code CPV

tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

schedule Durée : 48 mois

Transport et le traitement de broyats issus de déchets de bois de catégorie A et B en mélange produits sur la plateforme VALORYS du SMITRED Ouest d’Armor (marché de secours pour la continuité d'activité). Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un tonnage maximum annuel de 5 000 tonnes

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