Marché de service d'assurance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
EPSCP-GE ENSTA Campus de Brest
- SIRET
-
19750003600037
- Adresse
-
2 rue François Verny, 29200 Brest
- Contact
-
Pôle Achats et contrats
- Téléphone
-
+33 298348800
-
achats@ensta.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
20260011
- Intitulé
-
Marché de service d'assurance
- Description
-
Marché de service d'assurance
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66516000, 66515200, 66514110, 66514150
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH02, FR104
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-23+01:00 à 11:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
• Référé pré́-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
• Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé́, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Marché de service d'assurance
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01 Assurance Responsabilité civile Actif expand_more
Assurance Responsabilité civile
02 Assurance Dommages aux biens Actif expand_more
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03 Assurance Flotte automobile Actif expand_more
Assurance Flotte automobile
04 Assurance Navigation Actif expand_more
Assurance navigation
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Dossier de Consultation des Entreprises
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