Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE
description Objet du marché
Le contrat a pour objet les prestations d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE RUEIL-MALMAISON.
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Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE RUEIL-MALMAISON.
CF. article 7.2 du RC (pourcentage, valeur exacte) : 40
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