Marché n°2026-018_AOO_ Services d'assurances pour la Commune d'Arnouville
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-018_AOO
- Intitulé
-
Marché n°2026-018_AOO_ Services d'assurances pour la Commune d'Arnouville
- Description
-
La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de services d'assurances pour la Commune d'Arnouville.
Elle est composée de 6 lots:
- Lot n°1 - Assurance des Dommages aux Biens et Risques Annexes
- Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
- Lot n°3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
- Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
- Lot n°5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
- Lot n°6 - Assurance des prestations statutaires - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de services d'assurances pour la Commune d'Arnouville.
Elle est composée de 6 lots:
- Lot n°1 - Assurance des Dommages aux Biens et Risques Annexes
- Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
- Lot n°3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
- Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
- Lot n°5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
- Lot n°6 - Assurance des prestations statutaires
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Finance dans le département Val-d'Oise (95) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Actif expand_more
Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
02 Lot 2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Lot 2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
03 Lot 3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Actif expand_more
Lot 3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
04 Lot 4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Actif expand_more
Lot 4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
05 Lot 5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Actif expand_more
Lot 5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
06 Lot 6 - Assurance des prestations statutaires Actif expand_more
Lot 6 - Assurance des prestations statutaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur