MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE HAGONDANGE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
VILLE DE HAGONDANGE
- SIRET
-
21570283800016
- Adresse
-
Place Jean Burger, 57300 HAGONDANGE
- Contact
-
Laurent ERNST
- Téléphone
-
0387715010
-
mairie@ville-hagondange.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-demat.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
MARCHE ASSURANCES
- Intitulé
-
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE HAGONDANGE
- Description
-
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33, FRF33, FRF33, FRF33, FRF33, FRF33
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-29+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative.
Référé contractuel : recours dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : dans les conditions définies par la jurisprudence du Conseil d'État, notamment la décision Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Objet du marché
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES
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01 Responsabilité civile et risques annexe Actif expand_more
Assurance Responsabilité civile et risques annexe
02 Protection fonctionnelle Actif expand_more
Assurance Protection fonctionnelle
03 Automobile Actif expand_more
Assurance Automobile
04 Dommages aux biens Actif expand_more
Assurance des Dommages aux biens
05 Cyber Risques Actif expand_more
Assurance des Cyber Risques
06 Risques statutaires du personnel Actif expand_more
Assurance des Risques statutaires du personnel affilié CNRACL
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