MARCHE PUBLIC DE TRAITEUR ET DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Sannois
- SIRET
-
65139
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 95111 Sannois
- Contact
-
Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0139982063
-
commande.publique@sannois.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-CAB-0013
- Intitulé
-
MARCHE PUBLIC DE TRAITEUR ET DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant maximum annuel : lot 1 : 130 000 euro(s) HT / lot 2 : 40 000 euro(s) HT / lot 3 : 10 000 euro(s) HT / lot 4 : 10 000 euro(s) HT - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55520000
- CPV additionnels
-
55520000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant maximum annuel : lot 1 : 130 000 euro(s) HT / lot 2 : 40 000 euro(s) HT / lot 3 : 10 000 euro(s) HT / lot 4 : 10 000 euro(s) HT
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 TRAITEUR Actif expand_more
TRAITEUR
02 PLATEAUX-REPAS, BUFFETS, PIQUES-NIQUES Actif expand_more
PLATEAUX-REPAS, BUFFETS, PIQUES-NIQUES
03 EPICERIE Actif expand_more
EPICERIE
04 BOISSONS Actif expand_more
BOISSONS
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur