Marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement situés Boulevard du Général de Gaulle, rue Pierre Brossolette en partie, Impasse Maffliate et Place du 11 Novembre à Sarcelle...
description Objet du marché
Marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement situés Boulevard du Général de Gaulle, rue Pierre Brossolette en partie, Impasse Maffliate et Place du 11 Novembre à Sarcelle...
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Protection de l'environnement
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Objet du marché
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- Référence
- OPE SARC_150
- Intitulé
- Marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement situés Boulevard du Général de Gaulle, rue Pierre Brossolette en partie, Impasse Maffliate et Place du 11 Novembre à Sarcelles.
- Description
- Marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement situés Boulevard du Général de Gaulle, rue Pierre Brossolette en partie, Impasse Maffliate et Place du 11 Novembre à Sarcelles.
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45232410
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-09+02:00 à 11:30:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 9 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pou...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
• Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
• Recours pour excès de pouvoir contre une clause réglementaire du contrat ou la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite ou infructueuse la passation du marché pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
• Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement situés Boulevard du Général de Gaulle, rue Pierre Brossolette en partie, Impasse Maffliate et Place du 11 Novembre à Sarcelles. Actif expand_more
Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles au sens des articles R 2113-4 à 2113-6 du Code la commande publique.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur