MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L'EPAC « LES DEUX SEQUOIAS » A BOURDEILLES (24310) - LOT TERRASSEMENT - VRD
description Objet du marché
Travail en site occupé
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- EPAC Les Deux Séquoias
- SIRET
- 72462
- Adresse
- 1620 route des bords de Dronne, 24310 Bourdeilles
- Contact
- WALLET OLIVIER
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description
Objet du marché
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- Intitulé
- MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L'EPAC « LES DEUX SEQUOIAS » A BOURDEILLES (24310) - LOT TERRASSEMENT - VRD
- Description
- Travail en site occupé
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45112500
- CPV additionnels
- 45112500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-02+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 43 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être ex...
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 TERRASSEMENT - VRD Actif expand_more
TERRASSEMENT - VRD pour restructuration et extension de l'EHPAD
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur