MARCHE VIANDES ET CHARCUTERIES.

562674-2026.
562674-2026 - Mise en concurrence
France - Viande bovine - MARCHE VIANDES ET CHARCUTERIES
OJ S 155/2026 13/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: AGAP
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE VIANDES ET CHARCUTERIES
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS AU MARCHE VIANDES ET CHARCUTERIES en plusieurs lots
Identifiant de la procédure: 14d03b9b-a8ae-42b5-ad44-9a81b06f9593.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert - marché subséquent en plusieurs lots
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15113000 Viande de porc, 15119000 Viandes diverses, 15131120 Charcuterie, 15331461 Choucroute en boîte
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE 6 AVENUE DE BOURGOGNE
Ville: VANDOEUVRE-LES-NANCY
Code postal: 54519.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu de livraisons des échantillons à fournir à la cuisine.
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: VIANDES DE BOVINS
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE VIANDES BOVINES MUSCLÉES ET PIECÉES
Identifiant interne: LOT 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: VIANDES DE BOVINS HVE (Haute Valeur Environnementale)
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE VIANDES BOVINES HVE
Identifiant interne: LOT 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: VIANDES DE VEAU
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE VIANDES DE VEAU
Identifiant interne: LOT 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: VIANDES DE VEAU HVE (Haute Valeur Environnementale)
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE VIANDES DE VEAU HVE
Identifiant interne: LOT 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: VIANDES DE PORC
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE VIANDES DE PORC
Identifiant interne: LOT 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: VIANDES DE PORC SAINT-NICOLAS GRAND-EST
Description: Le porc Saint-Nicolas est une viande de qualité supérieure issue d'élevages de la région Grand Est (notamment en Lorraine),
Identifiant interne: LOT 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: VIANDES CUITES
Description: Viandes cuites : Boeur, Porc, Veau, Dinde
Identifiant interne: LOT 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: VIANDES D'AGNEAU
Description: Emincé, sauté de mouton, Gigot sans os
Identifiant interne: LOT 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: JAMBON
Description: Jambon blanc, jambon cru de pays, dès de jambon
Identifiant interne: LOT 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131410 Jambon
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: CHARCUTERIES
Description: Boudin, chipolatas, pâté de campagne, pâté de canard.
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: CHARCUTERIES HVE (Haute Valeur Environnementale)
Description: Boudin, chipolatas, pâté de campagne, pâté de canard. Qualité Haute Valeur Environnementale
Identifiant interne: LOT 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: CHOUCROUTES
Description: Choucroute crue et cuite
Identifiant interne: LOT 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331461 Choucroute en boîte
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: TRAITEUR
Description: Lasagnes, Terrines, Aspic
Identifiant interne: LOT 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/11/2026.
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: 45 % Selon les prix indiqués dans le BPU notamment le pourcentage de remise catalogue (hors marché)
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère RSE
Description: Demande de certification en faveur d'une démarche sociétale et environnementale au titre du suivi de la loi Egalim.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AGAP GRAND EST
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: AGAP
Numéro d'enregistrement: 40299911400059.
Adresse postale: 7, RUE JEAN-LOUIS ETIENNE
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 382856049.
Adresse internet: https://agap-grandest.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Numéro d'enregistrement: 402 999 114 000 59.
Adresse postale: 7 RUE JEAN LOUIS ETIENNE
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0245234f-750d-438f-b32b-d1a1cd7f203b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 12/08/2026 12:40:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 562674-2026.
Numéro de publication au JO S: 155/2026.
Date de publication: 13/08/2026