Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
- SIRET
-
84530
- Adresse
-
1 place Saint Exupéry, 91704 Sainte Geneviève des Bois cedex
- Contact
-
Petitta Frédéric
- Téléphone
-
0169721800
-
marches@coeuressonne.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-AO-JUR-023
- Intitulé
-
Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération.
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est divisée en 5 lots :
Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro.
La durée du marché est fixée à cinq (5) ans à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci intervient à une date ultérieure.
Le montant du marché pour chaque lot est donné pour sa durée totale et à titre purement indicatif - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR104
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-29+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération.
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est divisée en 5 lots :
Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro.
La durée du marché est fixée à cinq (5) ans à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci intervient à une date ultérieure.
Le montant du marché pour chaque lot est donné pour sa durée totale et à titre purement indicatif
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et risques annexes
02 Responsabilité et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité et risques annexes
03 Flotte automobile et risques annexes Actif expand_more
Flotte automobile et risques annexes
04 Protection juridique des personnes physiques Actif expand_more
Protection juridique des personnes physiques
05 Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Actif expand_more
Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
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Dossier de Consultation des Entreprises
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