MARCHES D'ASSURANCES
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
MAIRIE DU LAVANDOU
- SIRET
-
54389
- Adresse
-
Place Ernest Reyer, 83980 Le Lavandou
- Contact
-
Carletti Bertrand
- Téléphone
-
0494051570
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026SERV03
- Intitulé
-
MARCHES D'ASSURANCES
- Description
-
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-07+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (8 lots)
01 Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes<br/>
02 Protection Juridique de la personne morale Actif expand_more
Protection Juridique de la personne morale<br/>
03 Protection fonctionnelle des agents et des élus Actif expand_more
Protection fonctionnelle des agents et des élus<br/>
04 Responsabilité Civile ou Administrative des Risques environnementaux Actif expand_more
Responsabilité Civile ou Administrative des Risques environnementaux<br/>
05 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et risques annexes<br/>
06 Flotte automobile et risques annexes Actif expand_more
Flotte automobile et risques annexes<br/>
07 Navigation de plaisance Actif expand_more
Navigation de plaisance<br/>
08 Risques Statutaires CNRACL Actif expand_more
Risques Statutaires CNRACL<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur