Matériaux pour la Voirie
description Objet du marché
Matériaux pour la Voirie
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE TARN ET GARONNAISE
- SIRET
- 12993
- Adresse
- 413 rue d'Esparsac, 82500 Beaumont De Lomagne
- Contact
- SALOMON Bernard
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description
Objet du marché
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- Référence
- M26001
- Intitulé
- Matériaux pour la Voirie
- Description
- Fourniture et Livraison de Matériaux pour l'entretien et l'investissement de la voirie et divers sur le territoire de la Lomagne Tarn et Garonnaise
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 44113700
- CPV additionnels
- 44113700
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-23+01:00 à 08:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 3 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Émulsion de bitume
- Fourniture et Livraison d'Émulsion de Bitume
- Lot LOT-0002
- Grave émulsion
- Fourniture et Livraison de Grave Émulsion
- Lot LOT-0003
- Granulats Alluvionnaires
- Fourniture et Livraison de Granulats de type alluvionnaire
- Lot LOT-0004
- Calcaire
- Fourniture et Livraison de Matériaux de type calcaire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), etpouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Re...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), etpouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès depouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être
exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut
plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion
du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Émulsion de bitume Actif expand_more
Fourniture et Livraison d'Émulsion de Bitume
02 Grave émulsion Actif expand_more
Fourniture et Livraison de Grave Émulsion
03 Granulats Alluvionnaires Actif expand_more
Fourniture et Livraison de Granulats de type alluvionnaire
04 Calcaire Actif expand_more
Fourniture et Livraison de Matériaux de type calcaire
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur