MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SE26-013
- Intitulé
-
MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE
- Description
-
MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY LA GARENNE
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
85147000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Autre procédure en une phase
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Tribunal administratif de Cergy Pontoise Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Objet du marché
MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY LA GARENNE
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY LA GARENNE
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