Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
- SIRET
-
57261
- Adresse
-
10, rue Marcel Proust, 22027 Saint-Brieuc
- Contact
-
Madame la Directrice
- Téléphone
-
0296017288
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26A529
- Intitulé
-
Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027
- Description
-
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6000000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027 - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
33692000
- CPV additionnels
-
33692000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH01
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-22+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
77
- Nombre max de lots attribués
-
77
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6000000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (77 lots)
01 AGANIRSEN Actif expand_more
AGANIRSEN<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 980 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
02 ALPELISIB Actif expand_more
ALPELISIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
03 ALPHA-TOCOPHEROL (ACETATE) Actif expand_more
ALPHA-TOCOPHEROL (ACETATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
04 AMANTADINE HYDROCHLORIDE Actif expand_more
AMANTADINE HYDROCHLORIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
05 AMENAMEVIR Actif expand_more
AMENAMEVIR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
06 ARGININE CHLORHYDRATE Actif expand_more
ARGININE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
07 ARIMOCLOMOL Actif expand_more
ARIMOCLOMOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
08 ATOMOXETINE Actif expand_more
ATOMOXETINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
09 BACLOFENE Actif expand_more
BACLOFENE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 830,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
10 BENZBROMARONE Actif expand_more
BENZBROMARONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
11 BÉTHANÉCHOL (CHLORURE) Actif expand_more
BÉTHANÉCHOL (CHLORURE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
12 CAPSAÏCINE Actif expand_more
CAPSAÏCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
13 CICLOSPORINE Actif expand_more
CICLOSPORINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 234 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
14 CLINDAMYCINE Actif expand_more
CLINDAMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
15 CLONIDINE Actif expand_more
CLONIDINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
16 CLONIDINE Actif expand_more
CLONIDINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
17 CYCLOSÉRINE Actif expand_more
CYCLOSÉRINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 650,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
18 DEFLAZACORT Actif expand_more
DEFLAZACORT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 178,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
19 DIAZOXIDE Actif expand_more
DIAZOXIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
20 DRONABINOL Actif expand_more
DRONABINOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 644,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
21 DROXIDOPA Actif expand_more
DROXIDOPA<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
22 ENASIDENIB Actif expand_more
ENASIDENIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
23 EPHEDRINE (CHLORHYDRATE) Actif expand_more
EPHEDRINE (CHLORHYDRATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
24 ETHIONAMIDE Actif expand_more
ETHIONAMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 186,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
25 ETHOSUXIMIDE Actif expand_more
ETHOSUXIMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
26 FLUNARIZINE Actif expand_more
FLUNARIZINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
27 GABAPENTINE Actif expand_more
GABAPENTINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 252,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
28 GIVINOSTAT Actif expand_more
GIVINOSTAT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 155 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
29 HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101 Actif expand_more
HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
30 HYDROXOCOBALAMINE (ACETATE) Actif expand_more
HYDROXOCOBALAMINE (ACETATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
31 IBALIZUMAB Actif expand_more
IBALIZUMAB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
32 IDÉBÉNONE Actif expand_more
IDÉBÉNONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 043,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
33 IMMUNOGLOBULINE HUMAINE VZV Actif expand_more
IMMUNOGLOBULINE HUMAINE VZV<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
34 INDOMETACINE Actif expand_more
INDOMETACINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 680,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
35 INSULINE HUMAINE Actif expand_more
INSULINE HUMAINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
36 INSULINE HUMAINE Actif expand_more
INSULINE HUMAINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
37 ISONIAZIDE Actif expand_more
ISONIAZIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 410,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
38 LARVES DE LUCILLA SERICATA Actif expand_more
LARVES DE LUCILLA SERICATA<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
39 LEVAMISOLE Actif expand_more
LEVAMISOLE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
40 METAMIZOLE MAGNESIUM Actif expand_more
METAMIZOLE MAGNESIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 375,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
41 METHADONE CHLORHYDRATE Actif expand_more
METHADONE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 960,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
42 METHOTREXATE ROSEMONT Actif expand_more
METHOTREXATE ROSEMONT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
43 MITOMYCINE Actif expand_more
MITOMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
44 NATAMYCINE Actif expand_more
NATAMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
45 NERANDOMILAST Actif expand_more
NERANDOMILAST<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
46 NIFEDIPINE Actif expand_more
NIFEDIPINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
47 NITAZOXANIDE Actif expand_more
NITAZOXANIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 340,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
48 OBETICHOLIQUE ACIDE Actif expand_more
OBETICHOLIQUE ACIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 934,05 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
49 OXYBUTYNINE CHLORHYDRATE Actif expand_more
OXYBUTYNINE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
50 PAROMOMYCINE SULFATE HUMATIN Actif expand_more
PAROMOMYCINE SULFATE HUMATIN<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 260,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
51 PERCHLORATE DE SODIUM Actif expand_more
PERCHLORATE DE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
52 PHENELZINE (SULFATE) Actif expand_more
PHENELZINE (SULFATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
53 PHENYTOINE Actif expand_more
PHENYTOINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
54 PHYSOSTIGMINE (ESERINE) Actif expand_more
PHYSOSTIGMINE (ESERINE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
55 PIMAVANSERINE Actif expand_more
PIMAVANSERINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
56 POTASSIUM CITRATE Actif expand_more
POTASSIUM CITRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
57 PRAZOSINE Actif expand_more
PRAZOSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
58 PRIMAQUINE (DIPHOSPHATE) Actif expand_more
PRIMAQUINE (DIPHOSPHATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 370,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
59 PROPRANOLOL Actif expand_more
PROPRANOLOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 690,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
60 PYRIDOSTGMINE Actif expand_more
PYRIDOSTGMINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
61 ROMIDEPSINE Actif expand_more
ROMIDEPSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 895,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
62 SALBUTAMOL Actif expand_more
SALBUTAMOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
63 SARGRAMOSTIM Actif expand_more
SARGRAMOSTIM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 330,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
64 SELEGILINE Actif expand_more
SELEGILINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
65 SILIBININE Actif expand_more
SILIBININE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
66 SULTIAME Actif expand_more
SULTIAME<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
67 TACROLIMUS Actif expand_more
TACROLIMUS<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
68 THIOSULFATE DE SODIUM Actif expand_more
THIOSULFATE DE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
69 TOPIRAMATE Actif expand_more
TOPIRAMATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
70 TOPIRAMATE Actif expand_more
TOPIRAMATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
71 TOVORAFENIB Actif expand_more
TOVORAFENIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
72 TRAZODONE (CHLORHYDRATE) Actif expand_more
TRAZODONE (CHLORHYDRATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
73 TRIHEPTANOINE HUILE Actif expand_more
TRIHEPTANOINE HUILE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 450 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
74 UBIDECARENONE Actif expand_more
UBIDECARENONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
75 URSODESOXYCHOLIQUE (ACIDE) Actif expand_more
URSODESOXYCHOLIQUE (ACIDE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
76 WARFARINE SODIUM Actif expand_more
WARFARINE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
77 ZIPRASIDONE Actif expand_more
ZIPRASIDONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · Téléchargement échoué
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur