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Lot n°01 Services Accord-cadre

Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH

Acheteur
account_balance ATIH.
Code CPV
tag 79620000 — Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Durée
schedule 36 mois
Lieu d'exécution
location_on LYON

description Description

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute sa durée (reconductions comprises) : montant minimum : 70 000 € HT ; montant maximum : 500 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période dans les conditions prévues dans le CCAP.

location_on Lieu d'exécution

LYON

Code NUTS : FRK26

Pays : FRA

schedule Durée

36 mois

info Informations générales

handshake Accord-cadre
replay Renouvellements : 2 maximum

Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire de chaque marché dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique