Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne
description Objet du marché
Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne
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account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2025_DAP102
- Intitulé
- Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne
- Description
- Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79620000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-30+02:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l’accord-cadre, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusio...
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l’accord-cadre, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l’accord-cadre.
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01 Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne Actif expand_more
Mise à disposition temporaire de personnel de remplacement pour les collèges publics du Département de Seine-et-Marne
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