Attribué
Procédure adaptée (MAPA)
Réf: 2026S05923
Mise à jour du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique. Accord-cadre de prestations intellectuelles s’exécutant en partie au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L2123-1, R 2123-1 1°, L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
description Objet du marché
Mise à jour du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique.
Accord-cadre de prestations intellectuelles s’exécutant en partie au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L2123-1, R 2123-1 1°, L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
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