Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
DGALN
- SIRET
-
12006701200027
- Adresse
-
Tour Séquoia, 92055 La Defense CEDEX
- Contact
-
Pôle Commande Publique
- Téléphone
-
01 40 81 21 22
-
pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-02-ET_EUPoMS
- Intitulé
-
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
- Description
-
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90700000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 11:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
13
- Nombre max de lots attribués
-
13
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (voir article L.551-1 du CJA). Les candidats peuvent également introduire un référé contractuel (voir article L.551-13 du CJA). Un concurrent évincé peut également contester, devant le juge, la validité du contrat après la conclusion de ce dernier en réparation des préjudices subis, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
description Objet du marché
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
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view_agenda Allotissement (13 lots)
01 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Auvergne-Rhône-Alpes Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolutio…
02 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Bourgogne-Franche-Comté Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Bourgogne-Franche-Comté, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolu…
03 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Bretagne Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Bretagne, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des popula…
04 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Centre-Val de Loire Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Centre-Val-de-Loire, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution…
05 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Corse Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Corse, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des populatio…
06 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Grand-Est Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Grand-Est, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des popul…
07 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Hauts-de-France Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Hauts-de-France, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des…
08 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Île-de-France Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Ile-de-France, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des p…
09 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Normandie Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Normandie, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution des popul…
10 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Nouvelle-Aquitaine Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Nouvelle-Aquitaine, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution …
11 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Occitanie Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Nouvelle-Aquitaine, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution …
12 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Pays de la Loire Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Pays-de-la Loire, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’évolution de…
13 Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 - Provence-Alpes-Côte d’Azur Actif expand_more
Le présent marché (accord-cadre mono-attributaire) a pour objet le suivi des pollinisateurs dans la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur, afin de surveiller la diversité des pollinisateurs et les populations de pollinisateurs. Il s’agit pour le prestataire, de collecter des données annuelles sur l’abondance et la diversité des espèces de pollinisateurs dans tous les écosystèmes, afin d’évaluer l’év…
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