Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d'un marché à bons de commande pour des opérations de Constructions Neuves, de réhabilitation, de Démolition, de Résidentialisation
description Objet du marché
mission de Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé, phases conception et réalisation, sur les chantiers de construction, réhabilitation, démolition et de résidentialisation effectués par VAL D'OISE HABITAT.
Selon le cas, la mission du coordonnateur peut être :
- Complète : phases conception et réalisation
- Limitée à la phase réalisation
- Limitée à la phase conception
Le marché intéresse tous les niveaux de la coordination : (Article R 4532-1 du Code du Travail)
- Niveau I
- Niveau II
- Niveau III
- Niveau III avec risques particuliers.
Le niveau de la coordination sera déterminé par la nature et l'importance de chaque opération. Il sera
indiqué dans le bon de commande prescrivant l'intervention du Coordonnateur
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Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d'un marché à bons de commande pour des opérations de Constructions Neuves, de réhabilitation, de Démolition, de Résidentialisation
mission de Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé, phases conception et réalisation, sur les chantiers de construction, réhabilitation, démolition et de résidentialisation effectués par VAL D'OISE HABITAT.
Selon le cas, la mission du coordonnateur peut être :
- Complète : phases conception et réalisation
- Limitée à la phase réalisation
- Limitée à la phase conception
Le marché intér…
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