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Réf: MOL-9633999
Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539.
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Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539.
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00 Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539 Actif expand_more
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71317210 — Services de conseil en matière de santé et de sécurité
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'intervention du titulaire pour l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application…
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