Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539.
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Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539.
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00 Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539 Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'intervention du titulaire pour l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application…
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 594 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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