Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de la COR
description Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le DCE.
Les prestations sont réglées à la fois par des prix forfaitaires et par des prix unitaires.
La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale (période initiale + périodes de reconduction)
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Territoire de la Cor (31 communes) Département du Rhône (69) - Région Auvergne Rhône-Alpes
Tarare 69170
Code NUTS : FRK26
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 01 août 2026
info Informations générales
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires