Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès

308794-2026.
308794-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
OJ S 87/2026 06/05/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Identifiant de la procédure: dd912f85-63d7-4c54-8828-4ad32461b95a
Identifiant interne: 2026AOO031.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: A / L'accès au DCE peut se faire via l'espace fournisseur du site Internet de Clésence (https://www.clesence.fr/fournisseurs/p/nos-consultations-et-appels-doffres) et en cliquant sur le bouton ' DCE ' de la consultation qui vous intéresse. B / Mode de transmission des plis : L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action C / Modalités de financement et de paiement : le financement des prestations est assuré par le budget de Clésence ; règlement par virement au compte du titulaire ; paiement sous 30 jours. D /Le marché débute à la notification du marché et se termine à la fin de la période de garantie de parfait achèvement (GPA).
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18 logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 avenue Archimède
Ville: Saint Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0323646566.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 61108e2a-8c5e-46c2-8968-26fbc75fed21 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 04/05/2026 17:31:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 308794-2026.
Numéro de publication au JO S: 87/2026.
Date de publication: 06/05/2026