Lot n°00
Services
Accord-cadre
Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie
Acheteur
account_balance
Communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Code CPV
tag
71300000 — Services d'ingénierie
Durée
schedule
12 mois
Lieu d'exécution
location_on
69210 Sain-bel
description Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
sell Codes CPV supplémentaires
71300000 — Services d'ingénierie
location_on Lieu d'exécution
Territoire de la communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Sain-bel 69210
Code NUTS : FRK26
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 19 octobre 2026
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
replay
Renouvellements : 3 maximum
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires