MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PENICHE "TOUTA"
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
MOE26-003
- Intitulé
-
MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PENICHE "TOUTA"
- Description
-
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la péniche « Touta » en pôle de loisirs familiaux
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71200000
- CPV additionnels
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le maître d'ouvrage étant une personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les recours relèvent des juridictions de l'ordre judiciaire, notamment : • le référé précontractuel, qui peut être introduit jusqu'à la signature du marché devant le président du tribunal judiciaire, dans les conditions de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; • le référé contractuel, dans les conditions prévues par la même ordonnance, après la signature du marché. Instance chargée des recours : Tribunal judiciaire de Nanterre (92), 191 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie, 92020 Nanterre ; 01 40 97 10 10
description Objet du marché
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la péniche « Touta » en pôle de loisirs familiaux
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01 MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PENICHE "TOUTA" Actif expand_more
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la péniche « Touta » en pôle de loisirs familiaux
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